Les copyrights des AA

AAWS détient plusieurs copyrights en fidéicommis pour l’ensemble des AA concernant les nombreux ouvrages imprimés, sur vidéo, sur cassettes, sur CD et autres documents produits et publiés par A.A.W.S. en anglais et dans d’autres langues.

Politique d'octroi de licence

Règle générale, AAWS limite les licences de publication et de distribution des publications des AA aux Bureaux des Services généraux et comités des publications des autres pays dans le monde. Les « Statuts actuels de la Conférence » nous guident en cette matière : « Dans les pays où il existe une structure des Services généraux, la Conférence des Etats-Unis et du Canada déléguera au conseil des Services généraux de ladite structure le droit exclusif de publier nos publications approuvées par la Conférence. »

Politique de réimpression d’extraits

Notre politique de réimpression d’extraits, cependant, diffère de notre politique de licence. Comme il est dit dans le Manuel du Service chez les AA : « Dans les publications locales des AA, il est permis de citer une phrase ou un court paragraphe tiré des publications des AA comme le Gros Livre Les Alcooliques Anonymes, Les Douze Étapes et les Douze Traditions, Le Manuel du Service chez les AA et des brochures approuvées par la Conférence, sans demander d’abord une permission écrite… (en ajoutant un crédit qui devrait se lire comme suit : Extrait de (titre de la publication, numéro de page). Reproduit avec la permission de AA World Services, Inc. » Les personnes ou organismes non AA n’ont pas le droit de reproduite les documents protégés par copyright sans en avoir obtenu l’autorisation suite à une demande écrite en ce sens.

Marques de commerce et logos

A.A. World Services et le Grapevine détiennent un certain nombre de marques de commerce et de logos, et les lignes de conduite concernant leur utilisation sont fondées en partie sur des considérations d’ordre juridique et, en partie, sur la nature des AA.

Voici la liste complète des marques de commerce et de service déposées qui symbolisent les Alcooliques anonymes, leur travail et leur but : A.A. Alcoholics Anonymous, Les Alcooliques anonymes, The Big Book, le Gros Livre, Box 4-5-9, The Grapevine, A.A. Grapevine, GV, Box 1980, La Viña.

L’utilisation de telles marques sur des bien ou services qui ne sont pas produits par les AA et n’ont pas été approuvés par les AA constituent à la fois une violation et une dilution des marques des AA au sens légal. Il en résulte donc que les marques et les AA eux-mêmes, car ces marques identifient les AA, en viendront à être associés à une gamme de produits et services qui n’appartiennent pas aux AA et ne respectent la raison d’être des AA. Cela entraînera une réduction de la signification de ces marques comme symboles des Alcooliques anonymes.

Cliquer ici  pour Banières Web pour AA.org

Cliquer ici pour Lignes de conduite pour l’affichage de MIP sur les sites Web des AA


Alcoholics Anonymous World Services, Inc.
Service de l'Édition Processus d'octroi de licence et de traduction

Notre processus exige beaucoup d'attention. Il est essentiel de suivre notre procédure minutieuse, établie depuis longtemps, d'octroi de licence et de traduction, qui comprend l'obtention par nos soins de révisions indépendantes de chaque traduction afin de nous assurer de l'exactitude de chacune d'elles. C'est de la plus haute importance vu qu'AAWS (Alcoholics Anonymous World Services, Inc.) détient les droits d'auteur de nos publications en fiducie pour le mouvement mondial des AA.

Nous encourageons et soutenons les principes de la conscience et de l'unité de groupe lorsque nous entamons nos efforts en matière de traduction et d'octroi de licence.

AAWS a la responsabilité légale, morale et spirituelle de conserver l'intégrité du message des AA dans toutes les traductions des publications des AA.

Notre engagement collectif envers la traduction correcte des documents d'AAWS nous offre à tous l'opportunité de travailler ensemble dans l'unité afin de protéger et de partager le fondement spirituel du message des AA alors que nous remplissons notre objectif premier.


LE PROCESSUS

Notre processus inclut ces étapes indispensables d'octroi de licence et de révision des traductions :

  1. DEMANDE D'AUTORISATION DE TRADUIRE DES ŒUVRES SOUMISES À DROIT D'AUTEUR D'AAWS

Un comité des publications ou CSG peut décider en conscience de groupe qu'il aimerait traduire une ou plusieurs publications approuvées par la Conférence des AA et soumise à droit d'auteur. Le président du comité ou un(e) serviteur de confiance/personne-ressource désigné(e) peut contacter le Licensing Manager du Service de l'Édition d'AAWS pour exprimer la nécessité d'une nouvelle traduction ou d'une traduction révisée et demander l'autorisation de traduire le ou les documents.

Pour les pays dont la structure de service est toujours en cours d'évolution, et par conséquent sans Conseil des Services généraux (CSG) reconnu en place :

Le Licensing Manager enverra une « Demande d'autorisation de traduire des œuvres soumises à droit d'auteur d'AAWS » au demandeur afin qu'il la complète en double exemplaire et la renvoie.

De même, un contrat de « Cession de droit d'auteur – Traducteur » sera établi et signé par toutes les parties qui travailleront sur la traduction.

2. LICENCE AUTORISANT LE CONSEIL DES SERVICES GÉNÉRAUX [de     Pays] À TRADUIRE UNE ŒUVRE SOUMISE À DROIT D'AUTEUR

Pour les pays disposant d'une structure établie et d'un Conseil des Services généraux (CSG) reconnu :

Une « Licence autorisant le Conseil des Services généraux dudit pays à traduire une œuvre soumise à droit d'auteur » sera délivrée par le Licensing Manager du Service de l'Édition d'AAWS. Elle sera complétée et renvoyée en double exemplaire papier au bureau d'AAWS.

Ces contrats seront aussi envoyés au CSG pour les compléter, les signer et les renvoyer conformément aux instructions :

Cession de droit d'auteur - Conseil des Services généraux Cession de droit d'auteur - Traducteur(s)

3. RÉVISION D'UNE TRADUCTION

Le comité des publications local peut soumettre quelques chapitres de l'ouvrage des AA ou d'une brochure à notre service de l'édition avec les formulaires Cession de droit d'auteur - Conseil des Services généraux et Cession de droit d'auteur - Traducteur complétés. Nous enverrons l'échantillon de texte traduit à un service indépendant d'évaluation des traductions pour qu'il contrôle son exactitude et son intégrité vis-à-vis de l'édition anglaise.

En ce qui concerne le Gros Livre, Les Alcooliques anonymes, notre politique est de demander qu'une équipe de traduction se charge d'abord du Chapitre 5, qui comprend les Douze Étapes, puis de nous le soumettre, éventuellement avec un ou deux autres chapitres, avant d'accomplir toute autre traduction.

Quand notre service de l'édition recevra un rapport de notre service indépendant d'évaluation des traductions, l'évaluation professionnelle de la traduction soumise sera renvoyée à la personne-ressource du comité des publications ou de traduction local, accompagnée de toutes les suggestions   d'amélioration.

Attention : le texte traduit doit nous être soumis sous forme électronique afin de faciliter le processus de révision et d'édition.

Veuillez noter également que quand un projet est considéré comme achevé par un comité des publications, et par conséquent prêt pour une révision finale, la traduction doit être contenue dans un seul fichier et pas divisée en chapitres ou en fichiers fragmentaires.

Ce processus de traduction et révision peut requérir beaucoup de temps et d'attention. Certaines traductions du Gros Livre, par exemple, ont pris en tout plusieurs années de traduction, d'édition et de perfectionnement assidus.

4. LICENCE AUTORISANT À REPRODUIRE ET DIFFUSER LA TRADUCTION D'UNE ŒUVRE SOUMISE À DROIT D'AUTEUR

Lorsque notre service de l'édition aura reçu une version acceptable de la traduction ainsi qu'une évaluation indépendante favorable de celle-ci, un contrat de licence sera établi.

 

  1. Pour les pays disposant d'une structure établie et d'un Conseil des Services généraux (CSG) reconnu :

Une « Licence autorisant à reproduire et diffuser la traduction d'une œuvre soumise à droit d'auteur » sera délivrée dans ledit pays. Ce contrat inclura le libellé exact de la mention de droit d'auteur à inclure dans le document imprimé.

2. Pour les pays sans CSG :

Une lettre d'accord intitulée « Autorisation d'imprimer » sera délivrée à un imprimeur local désigné pour un seul tirage d'un nombre spécifié d'exemplaires.

5. COPIES DE PUBLICATIONS REPRODUITES POUR ARCHIVAGE ET ENREGISTREMENT DES DROITS D'AUTEUR AUX USA

AAWS, Inc., en charge de notre service de l'édition, doit recevoir trois (3) copies de l'œuvre sous licence après son impression. Des copies des fichiers maîtres utilisés pour l'impression doivent aussi être envoyés au Licensing Manager afin de les héberger dans les archives de notre Service de Production.

Pour toute question ou demande relative à la traduction et aux licences, pour obtenir l'autorisation de traduire ou retraduire des publications des AA, pour renouveler des licences, pour poster des publications traduites sur des sites Web, etc., veuillez contacter  :   translationsandlicensing@aa.org

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