Conditions d’utilisation


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• Politique d’utilisation du Contenu

• Voici la politique du site Web du Conseil de A.A.W.S. :e

• Politique de propriété intellectuelle



Déclaration de confidentialité

Merci de visiter le site Web www.aa.org et de consulter notre politique de confidentialité. Cette politique vous explique comment nous traitons l’information sur vos visites sur le site des AA, comment nous protégeons votre confidentialité et votre anonymat et la façon dont ce site est relié à d’autres sites, comme le Magasin en ligne d’AAWS et les Contributions en ligne qui sont réservés exclusivement aux Alcooliques anonymes.

Voir l’avis de non-responsabilité du site pour apprendre comment passer d’aa.org à des sites externes, par exemple, les bureaux centraux/intergroupes ou les comités et bureaux régionaux.

La dernière mise à jour de cette politique de confidentialité a été faite le 1er avril 2014.

1. Introduction

Cette politique de confidentialité s’applique à ce site Web (le « Site »), lequel est fourni et géré par Alcoholics Anonymous World Services, Inc. (« A.A.W.S. » ou « nous »). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTES AVANT D’UTILISER LE SITE. Votre accès au Site est subordonné à votre acceptation sans modifications des termes, conditions et avis de cet accord contenus dans les présentes (collectivement la « Politique de confidentialité »). De plus, les caractéristiques particulières, les applications et les activités offertes dans le cadre du Site peuvent aussi être assujetties à des conditions additionnelles de confidentialité spécifiées au sujet de telles caractéristiques particulières, applications et activités, toutes étant intégrées par renvoi dans les présentes.

EN ACCÉDANT AU SITE OU EN L’UTILISANT, VOUS ACCEPTEZ DE VOUS CONFORMER À CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, VEUILLEZ NE PAS NAVIGUER SUR NOTRE SITE.

Veuillez prendre note que cette Politique de confidentialité ne s’applique qu’aux informations recueillies via le Site. Il ne s’applique pas aux informations que vous pourriez nous soumettre par d’autres moyens ou à des sites Web gérés par d’autres sociétés.

La Politique de confidentialité est intégrée, et fait partie des Conditions générales de A.A.W.S. (« Terms and Conditions »), qui régit aussi votre visite sur notre site. Les termes clés utilisés dans cette Politique de confidentialité sans y être définis ont le même sens que dans les Conditions générales de A.A.W.S.

A.A.W.S. peut modifier, ajouter ou supprimer des sections de cette Politique de confidentialité en tout temps en affichant les changements sur cette page. En continuant d'utiliser le Site après que de telles modifications ont été publiées, vous signifiez votre acceptation de ces changements. Si A.A.W.S. apporte des changements importants à la Politique de confidentialité, il indiquera, en haut de cette page, la date de la dernière révision de la Politique de confidentialité.

2. Renseignements personnels

Au sujet de votre utilisation du Site ou de particularités ou de composantes de celui-ci, vous devrez peut-être fournir, et nous pouvons recueillir, des renseignements pour vous identifier personnellement, ou qui peuvent être utilisés avec d’autres sources d’information pour vous identifier (« Renseignements personnels »). Par exemple, si vous créez un compte ou si vous achetez des produits sur le Site, on vous demandera d’entrer votre nom, votre adresse courriel, votre numéro de téléphone, les renseignements relatifs à votre carte de crédit et votre adresse de facturation. Vous aurez peut-être aussi à fournir des Renseignements personnels si vous faites une demande au service à la clientèle ou une autre forme d’aide, ou si vous communiquez avec nous via le Site.

Pour avoir accès aux applications logicielles détenues et gérées par de tierces parties (« Applications de tierces parties ») vous pourriez devoir fournir l’accès à vos Renseignements personnels aux fournisseurs de telles Applications de tierces parties. Dans de tels cas, vous serez informés, soit pendant le processus d’inscription, des termes d’utilisation des Applications de tierces parties, ou d’une manière semblable. L’utilisation de vos renseignements personnels par les fournisseurs d’Applications de tierces parties est régie par la politique de confidentialité de ces tierces parties. Veuillez noter que si vous supprimez une application d’une tierce partie de votre compte A.A.W.S., le fournisseur de l’application de la tierce partie ne supprimera pas nécessairement les Renseignements personnels vous concernant qu’ils ont recueillis précédemment. Veuillez lire la politique de confidentialité de la tierce partie concernée pour vous assurer que vous comprenez la façon dont ils pourraient utiliser les Renseignements personnels que vous leur avez fournis. Si vous n’acceptez pas une telle utilisation de vos Renseignements personnels, ne vous inscrivez pas et n’utilisez pas l’application de la tierce partie.

3. Renseignements anonymes

Quand vous utilisez le Site, A.A.W.S. peut aussi recueillir certains renseignements qui ne vous identifient pas personnellement (« Renseignements anonymes »). Par exemple, A.A.W.S. peut recueillir des renseignements sur votre ordinateur, sur votre portable ou autre appareil que vous utilisez pour avoir accès au Site (qui pourrait comprendre, par exemple, une adresse IP, des renseignements sur la géolocalisation, identificateurs d’appareils uniques, type de navigateur, langue du navigateur et autres données transactionnelles) et concernant l’utilisation de votre site Web (qui pourrait comprendre, par exemple, des renseignements sur les pages que vous consultez).

4. L’utilisation des « cookies »

Comme de nombreux sites Web, A.A.W.S. pourrait utiliser des « cookies », qui sont des dossiers entreposés sur le disque dur de votre ordinateur et qui aident A.A.W.S. à identifier les titulaires de comptes et à optimiser leur expérience du site Web. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais permettent de les désactiver. A.A.W.S. recommande de laisser les cookies actifs pour améliorer votre expérience du site Web. A.A.W.S. ne déposera pas de cookies ni autres technologies de suivi qui sont persistants, et/ou ne peuvent pas être effacés sur le disque dur de l’utilisateur.

Vous pourrez à l'occasion recevoir des "cookies" d'applications de tierces parties. A.A.W.S. n'a aucun contrôle sur ces cookies et ceux-ci ne sont pas couverts par cette Politique de Confidentialité.

5. L’utilisation de vos informations

Nous utilisons l’information que nous obtenons de vous ou sur vous pour nous aider à faire fonctionner le Site et à personnaliser et améliorer votre expérience sur le Site, et pour vous donner accès à des caractéristiques, services, activités ou fonctionnalités. Par exemple, nous pourrions utiliser l’information recueillie (y compris des Renseignements personnels) pour :

  • Remplir des commandes et conclure des transactions ;
  • Vous offrir les produits et les services que vous demandez ;
  • Communiquer avec vous à propos de votre compte et répondre à vos demandes et vous envoyer des informations sur les particularités et améliorations de notre Site ;
  • Communiquer avec vous concernant nos changements de politique ;
  • Vous envoyer des bulletins et autres communications ;
  • Optimiser ou améliorer nos produits, nos services et nos opérations ;
  • Détecter, examiner et prévenir des activités qui pourraient violer nos politiques ou être illégales ; et
  • Effectuer des analyses statistiques et de marketing sur les usagers du Site et sur l’utilisation du Site, incluant l’identification des contenus et images choisis ou consultés par les utilisateurs et des analyses des messages par courriel lus ou suivis lorsqu’A.A.W.S. envoie des courriels en format HTML (des message qui ont l’apparence de pages Web et qui comportent des images).

Nous pourrions recueillir et stocker des informations sur vous tirées d’autres sources, pour nous permettre de mettre à jour et de corriger les informations contenues dans notre base de données, et pour mieux personnaliser votre expérience sur le Site.

6. La divulgation de renseignements

Nous divulguerons vos Renseignements personnels recueillis via le Site à d’autres sociétés et individus seulement de la façon décrite dans cette Politique de confidentialité.

Nous pourrions divulguer de l’information anonyme et toute autre information qui n’est pas un Renseignement personnel à d’autres sociétés et individus de la manière que A.A.W.S. juge approprié ou nécessaire.

Fournisseurs de services

A.A.W.S. retient de temps à autre les services de tierces parties comme des entrepreneurs et des agents qui fournissent des services à A.A.W.S., par exemple pour traiter des cartes de crédit, remplir des commandes, faire du marketing, héberger des bases de données, analyser le Web et service à la clientèle. Ces entités peuvent avoir accès à vos renseignements personnels si nécessaire dans le cadre de leur travail. Elles ne sont pas autorisées à utiliser à d’autres fins les informations que nous partageons avec elles.

Obligation légale de divulgation

A.A.W.S. divulguera des Renseignements personnels aux autorités gouvernementales, et à aucune autre tierce partie seulement lorsque légalement tenu de le faire en vertu de la loi (y compris moyennant une interprétation raisonnable de la loi), y compris, sans restriction, pour donner suite à des ordonnances des tribunaux et des citations à comparaître.

Situations d’urgence

A.A.W.S. peut divulguer des Renseignements personnels s’il en est tenu par la loi ou s’il croit en toute bonne foi qu’une telle mesure est nécessaire pour : (a) se conformer à la loi en vigueur ; (b) protéger et défendre ses droits ou sa propriété, le Site ou ses Utilisateurs, et (c) un cas d’urgence pour protéger la sécurité personnelle de A.A.W.S., de ses Utilisateurs et autres.

Sociétés affiliées

Il peut arriver que nous divulguions des Renseignements personnels et autres informations que nous avons obtenus de vous à nos sociétés mères, à nos filiales, à nos sociétés affiliées et à nos investisseurs.

Changement de propriété ou de structure

Il est possible que nous changions de propriétaire ou que nous modifions notre structure. Nous pourrions transférer des Renseignements personnels à une autre entité en cas de changement de propriété ou de structure ou lors d’une transaction de cette nature, par exemple, le transfert d’une entité avec laquelle nous avons fusionné, que nous avons acquis ou qui a fait l’acquisition d’A.A.W.S.. Dans de tels cas, A.A.W.S. fera tout ce qui est raisonnablement possible pour s’assurer que le cessionnaire respecte les pratiques décrites dans cette Politique de confidentialité, telle qu’elle pourrait être amendée de temps à autre.

7. Sécurité

Nous faisons des efforts raisonnables pour sécuriser vos Renseignements personnels. Nous implantons une série de mesures de sécurité pour protéger la sécurité de vos renseignements personnels quand vous placez une commande ou quand vous entrez, soumettez ou accédez à vos renseignements personnels.

Nous offrons un serveur sécuritaire. Toutes les informations sensibles/de crédit fournies par les utilisateurs sont transmises par technologie SSL (Secure Socket Layer) et elle est ensuite cryptée dans la base de données qui est seulement accessible à ceux qui ont des droits d’accès restreints à de tels systèmes, et qui sont requis de ne pas divulguer l’information. Après une transaction, les renseignements relatifs à votre carte de crédit ne seront pas conservés dans nos serveurs.

Aucune transmission de données sur Internet ne garantit une sécurité complète. Il pourrait être possible que des tierces parties, hors du contrôle de A.A.W.S., puissent intercepter ou accéder illégalement aux transmissions ou aux communications privées, y compris dans le cas où vous communiquez avec A.A.W.S. par courriel ou par un « contactez-nous », ou par un moyen similaire sur le Site. Ainsi, même si A.A.W.S. prend des mesures raisonnables pour protéger la sécurité et l’intégrité de tous les Renseignements personnels fournis sur le Site, en raison de la nature de l’Internet, A.A.W.S. ne peut pas garantir que cette information, pendant la transmission par Internet ou alors qu’elle est colligée dans son système ou autrement sous ses soins, sera totalement protégée contre les intrusions par d’autres, tels les pirates informatiques. Toute transmission à cet égard est effectuée à vos propres risques et périls.

8. Les enfants

Ce site Web ne s’adresse pas à des enfants de moins de 13 ans et A.A.W.S. ne collecte pas sciemment de données personnelles concernant les enfants de moins de 13 ans. Si vous avez moins de 13 ans, vous ne devez pas utiliser ce site, et en aucune circonstance, vous ne devez fournir des renseignements personnels identifiables à A.A.W.S.

9. Les lois du pays

Le Site est publié aux États-Unis. Nous mettons tout en œuvre pour protéger les informations personnelles identifiables de tous les utilisateurs du Site. Nous cherchons à nous conformer aux lois du pays en matière de protection des données et aux droits des consommateurs dans la mesure où ils peuvent s’appliquer aux services de A.A.W.S. En cas d’incertitude à savoir si cette politique de confidentialité entre en conflit avec les lois locales de confidentialité en vigueur dans votre région, vous ne devriez pas soumettre vos Renseignements personnels à A.A.W.S.

10. Avis aux utilisateurs à l’extérieur des États-Unis

Si vous résidez à l’intérieur de l’Union européenne, sachez que vos renseignements personnels identifiables seront transférés aux États-Unis d’Amérique, dont les lois pourraient être considérées par l’Union européenne comme offrant une protection inadéquate des données. Si vous résidez dans un pays à l’extérieur des États-Unis d’Amérique, et si vous nous soumettez de plein gré des renseignements personnels vous consentez donc à l’utilisation générale de telles informations telles que fournies dans cette politique de confidentialité, et au transfert de cette information à, et/ou au stockage de cette information aux États-Unis d’Amérique.

11. Questions ?

Si vous avez des questions concernant cette Politique de confidentialité, vous pouvez nous rejoindre en utilisant le formulaire de rétroaction sur le site Web.

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Politique d’utilisation du Contenu

ALCOHOLICS ANONYMOUS WORLD SERVICES, INC.
LIGNES DE CONDUITE POUR L’USAGE DES DOCUMENTS SOUS COPYRIGHT D’A.A.W.S.

Les droits d’auteur d’A.A.W.S. sont détenus en fiducie pour l’ensemble des AA. A.A.W.S. a la responsabilité de protéger ces actifs précieux des AA, tant en ce qui a trait au contenu qu’à la préservation de l’intégrité du message des AA. Pour s’acquitter de cette tâche, A.A.W.S. doit veiller à ce que les droits d’auteur des AA ne soient pas modifiés par des activités illicites. De plus, en pratique, et pour s’acquitter d’une telle responsabilité, aucune protection ou permission non spécifique ne sera octroyée.

Toute demande qui ne cadre pas avec les paramètres des conditions énumérées et les lignes de conduite devrait être dirigée vers le Bureau des Services généraux des Alcooliques anonymes. Communiquez comme suit : ippolicy@aa.org pour obtenir un formulaire de « Demande de permission de réimprimer ».


A. USAGE PERSONNEL

Certaines utilisations de publications et autre documentation des AA protégés par droit d’auteur sont permises par A.A.W.S. si les conditions suivantes sont remplies :

  1. L’utilisation doit être pour des commentaires de non-fiction, pour des reportages, parodies, résumés ou autre utilisation semblable. Pour utilisation dans des œuvres de création/fiction, veuillez soumettre un formulaire dûment complété « Demande d’autorisation d’imprimer ».
  2. L’utilisation doit être à usage unique seulement, et ne pas remplacer la vente de l’œuvre ou réduire le marché ou la valeur de l’œuvre.


Ces utilisations ne sont pas permises :

  1. Ne doit pas être utilisé pour des articles de nouveauté tels des autocollants de voitures, t-shirts, tasses, cartes de vœux, etc., car ces produits ont tendance à banaliser le programme des AA.
  2. Ne pas en faire un usage commercial (par ex., pas pour la vente) ou utilisé dans quelque forme de publicité.

Lignes de conduite et limite pour un usage acceptable des publications des AA et autre documentation des AA protégés par droit d’auteur :

Impression individuelle ou photocopie d’un seul exemplaire où d’un court extrait des publications des AA et/ou documentation des AA.

Une reproduction unique d’un court extrait de DVD audio, de CD, et autres, ou une vidéo, par exemple, un film, un clip, un message d’intérêt public/MIP, et autres (le moins de 10 % de toute l’œuvre, ou trois minutes).

Impression ou photocopie individuelle d’un court extrait de publications des AA imprimées et/ou documentation des AA tirée du site Web des A.A. www.aa.org.

Reproduction unique d’un court extrait d’une partie de DVD audio, CD, et autres, ou d’œuvres sur vidéo, par ex. film, clip, message d’intérêt public/MIP, et autres.(le moins de 10 % de toute l’œuvre, ou trois minutes)

Sauvegarde de publications d’A.A.W.S. ou autre documentation des AA sur un disque dur d’ordinateur.

Une œuvre complète d’A.A.W.S. protégée par droits d’auteur ne doit pas être affichée ou téléchargée sur aucun site Web, forums de discussion en ligne, ou tout format de médias sociaux, qu’ils soient AA ou non-AA, sans la permission écrite d’A.A.W.S.

 

 B. LES ÉDUCATEURS 

 Quand est-il nécessaire d’obtenir une permission ?

  1. Quand une personne a l’intention d’utiliser la documentation à répétition.
  2. Quand la documentation est destinée à des fins commerciales.
  3. Quand des personnes veulent utiliser une œuvre dans sa totalité.

Il n’est pas besoin de demander de permission de réimprimer à A.A.W.S. si toutes les conditions suivantes sont remplies :

  • Le texte de la publication de A.A.W.S. sera présenté comme tel, sans amendements, changements ou reformulations.
  • Un éducateur peut faire un exemplaire des articles suivant pour la recherche universitaire, ou s’en servir pour un cours ou une préparation de cours : le chapitre d’un livre, un article tiré d’un périodique, un court essai, un diagramme ou un graphique (à moins que spécifié autrement). L’exemplaire ne devra pas être utilisé pour la création, le remplacement ou la substitution pour des anthologies, des compilations ou des œuvres collectives.
  • Un éducateur peut faire plusieurs exemplaires de documents des AA, sans excéder un exemplaire par élève inscrit au cours, pourvu que le document copié soit suffisamment bref. Chaque exemplaire devrait inclure l‘avis suivant sur les droits d’auteur :

Cette photocopie a été reproduite avec la permission d’Alcoholics Anonymous World Services, Inc. (A.A.W.S.) pour inclusion dans une trousse de cours. La permission de photocopier ces documents ne signifie pas qu’A.A.W.S. a analysé ou approuvé le contenu de cette trousse de cours, ni que les AA sont nécessairement d’accord avec les vues qui y sont exprimées.

  1. Les éducateurs ont la permission de fournir des liens Web vers la documentation des AA sur le site Web des AA www.aa.org.

 

C. ENTITÉS DES A.A. 

Dans le Manuel du Service chez les AA, à la section « Bulletins régionaux », on trouve des conseils pour les entités des AA concernant la réimpression de documents des Alcooliques anonymes protégés par droits d’auteur. Il est dit dans la section :

« Dans les publications locales des AA, il est permis de reproduire les Étapes, les Traditions et/ou les Concepts, et de citer une phrase ou un court paragraphe tiré des publications des AA comme le Gros Livre, Les Alcooliques anonymes, Les Douze Étapes et les Douze Traditions, Le Manuel du Service chez les AA et les brochures approuvées par la Conférence, sans demander d’abord une permission écrite. Si c’est le cas pour vous, il faut bien écrire le crédit pour s’assurer que les droits d’auteur des publications des AA sont protégés. Après une citation d’un livre ou dune brochure, le crédit devrait se lire comme suit : Extrait de (nom de la publication, numéro de page). Reproduit avec la permission de A.A. World Services, Inc. »

 

D. FOIRE AUX QUESTIONS 

Des renseignements additionnels concernant la documentation qui peut et ne peut pas être utilisée dans le mouvement des AA et qui ne constituerait pas violation des droits d’auteur de la documentation des AA est fournie dans la section Foire aux questions qui suit :

Qui détient les droits d’auteur des publications approuvées par la Conférence des AA ?

A.A.W.S. détient les droits d’auteur de la documentation des AA, en fiducie pour l’ensemble des AA.

Devons-nous demander une permission officielle pour réimprimer des publications des AA ?

Règle générale, personne n’a d’autorité à reproduire des publications approuvées par la Conférence des AA sans demander d’abord la permission à A.A.W.S. Par contre, étant donné la nature de notre Mouvement, notre expérience indique que des groupes et des entités des AA, et  seulement des groupes et des entités des AA, devraient être autorisés à reproduire des quantités limitées de documentation approuvée par la Conférence des AA. Ces documents ne devraient être amendés ou modifiés en aucun cas.

Pouvons-nous télécharger un livre ou une brochure approuvée par la Conférence des AA sur notre site Web local des AA ?

On permet aux entités des AA de fournir des liens Web vers les publications approuvées par la Conférence des AA sur www.aa.org, au lieu de télécharger.

Pouvons-nous imprimer une copie d’un document des AA à partir de www.aa.org ?

Si le document est en HTML, il peut être imprimé. Certains PDF, dont la plus grande partie des documents de service, peuvent aussi être imprimés.

Pouvons-nous inclure de courts extraits de publications des AA dans une appli mobile ?

On peut obtenir l’autorisation de reproduire des extraits des documents des AA en communiquant avec le Service de l’Édition à ippolicy@aa.org. De plus, les extraits de publications des AA ne devraient représenter qu’une petite partie de toute l’appli mobile.

Pouvons-nous obtenir une licence des AA pour inclure une publication entière dans une appli mobile ?

Non, A.A.W.S. n’émet pas de licences pour reproduire ses documents protégés par copyright sur les applis mobiles, et autres.

Pouvez-vous nous donner d’autres exemples de demandes pour lesquelles le BSG refuse d’accorder une permission ?

A.A.W.S. n’accorde pas de permission pour réimprimer des documents des AA sur des articles de nouveauté tels des autocollants de voitures, des t-shirts, des tasses, des cartes de souhaits, etc., car ces produits ont tendance à banaliser le programme des AA.

Quel est le statut des droits d’auteur du Gros Livre ? 

Les premières et deuxièmes éditions du Big Book, Alcoholics Anonymous, sont dans le domaine public uniquement aux États-Unis. Les troisièmes et quatrièmes éditions sont toujours protégées dans le monde entier par les droits d’auteur, y compris aux États-Unis. Étant donné que l’Internet est un média mondial, il faut demander la permission d’A.A.W.S. pour toutes les éditions du Gros Livre  Les Alcooliques anonymes affichées sur l’Internet.

Est-ce que je peux réimprimer des extraits sur une base quotidienne de la documentation des AA et les distribuer par voie numérique ?

A.A.W.S. n’accorde à personne la permission de réimprimer continuellement des extraits de la documentation des AA par l’Internet ou par tout autre appareil numérique.

Ai-je besoin d’une permission pour réimprimer la Prière de la Sérénité et la Prière de Saint-François ?

Puisque la Prière de la Sérénité et la Prière de Saint-François ne sont pas protégées par les droits d’auteur d’A.A.W.S., nous ne pouvons accorder ou refuser la permission de réimprimer.

Où puis-je trouver des informations concernant l’utilisation des marques déposées des AA ?

Sur le site Web des AA, www.aa.org, dans la section intitulée « Politique de propriété intellectuelle », et dans Le Manuel du Service chez les AA, dans la section intitulée « Marques déposées, logos et copyright ».

Pouvons-nous utiliser le graphique des « personnages bleus » de la page d’accueil de www.aa.org sur notre site Web local des AA ? 

Ce graphique est protégé par copyright et c’est une image réservée à www.aa.org, AAWS et le Bureau des Services généraux qui dessert les É.-U. et le Canada. En conséquence, le mouvement des AA n’accorde pas la permission d’utiliser le graphique des « personnages bleus » sur les biens et services non fournis par A.A. World Services, Inc.

Les entités des AA peuvent-elles utiliser les graphiques sur la couverture des brochures ?

Oui, les entités des AA ont la permission de réimprimer des vignettes ou des graphiques de plus gros format des couvertures des brochures des AA pour des fins des AA seulement. Mettez le symbole © près du graphique et ajouter la ligne suivante pour le crédit : Le ou les graphiques apparaissant plus haut sont utilisés avec la permission de A.A. World Services, Inc.

SI nous n'avons pas traité de votre cas particulier dans ce document Lignes de conduite d'A.A.W.S. pour un usage équitable, vous voudrez peut-être adresser votre question au bureau de la Propriété intellectuelle du BSG.

Pour des informations sur la politique des droits d’auteur et de la réimpression du A.A. Grapevine, voyez Le Manuel du Service chez les AAdans la section intitulée « Directives générales pour reproduire des dessins et des articles tirés du A.A. Grapevine », ou allez à  http://www.aagrapevine.org/index.php?q=copyright-and-reprints-policy.

___________________
Révisé  le 30 avril 2016

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Voici la politique du site Web du Conseil de A.A.W.S. :

 

L’objet du site Web est le suivant :

  • Servir le mouvement des Alcooliques anonymes.
  • Agir comme ressource pour les membres des AA, pour ceux qui demandent l’aide des AA, pour les professionnels qui travaillent auprès d’alcooliques, pour les médias et pour le grand public.
  • Offrir des renseignements précis et cohérents sur les Alcooliques anonymes.
  • Offrir des renseignements sur les services coordonnés par le Bureau des Services généraux.
  • Favoriser la participation des membres des AA, des groupes et des comités aux services et aux activités des AA.


De plus :

  • La surveillance du site Web, incluant les nouvelles versions des appris, des sites Web ou de toute technologie utilisée par le BSG, sera  sous la responsabilité du Conseil des Services mondiaux des Alcooliques anonymes (AAWS), par l’intermédiaire de son Comité Technologie/Communication/ Services (« TCS »), conformément aux Douze Traditions des Alcooliques anonymes.
  • AAWS présentera des rapports sur les activités du site Web annuellement et trimestriellement au Comité du conseil  pour l’Information publique (IP).*
  • Le site Web offrira, lorsque jugé pratique, des renseignements dans trois langues : anglais, français et espagnol.
  • Le site Web utilisera le matériel existant des AA chaque fois que cela sera pratique.
  • Le site Web fournira des informations sur les contacts aux Régions de la Conférence des Services généraux par des listes et des liens vers les sites Web existants.
  • Le site Web fournira des renseignements sur les contacts et de l’aide en incluant une liste des Intergroupes/Bureaux centraux, et services de répondeur téléphonique aux É.-U. et au Canada, aux Bureaux internationaux des Services généraux, et aux intergroupes en ligne, en incluant des liens vers les sites Web et les courriels lorsque possible.
  • Le site Web comprendra un avis de non responsabilité avant d’établir tout lien vers des pages Web extérieures.
  • Le site Web comprendra des renseignements choisis et autre matériel sur les Archives.
  • Le site Web accueillera les suggestions des utilisateurs sur la conception et le contenu du site Web.
  • Cette politique sera révisée chaque année par le Conseil de A.A.W.S.

 

Révisé par AAWS, le 11 décembre 2015
__________
 
* Conformément à une Résolution de la Conférence 2004 (Comité de l’Information publique)

 

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Politique de propriété intellectuelle

Les copyrights des AA

AAWS détient plusieurs copyrights en fidéicommis pour l’ensemble des AA concernant les nombreux ouvrages imprimés, sur vidéo, sur cassettes, sur CD et autres documents produits et publiés par A.A.W.S. en anglais et dans d’autres langues.

Politique d'octroi de licence

Règle générale, AAWS limite les licences de publication et de distribution des publications des AA aux Bureaux des Services généraux et comités des publications des autres pays dans le monde. Les « Statuts actuels de la Conférence » nous guident en cette matière : « Dans les pays où il existe une structure des Services généraux, la Conférence des Etats-Unis et du Canada déléguera au conseil des Services généraux de ladite structure le droit exclusif de publier nos publications approuvées par la Conférence. »

Politique de réimpression d’extraits

Notre politique de réimpression d’extraits, cependant, diffère de notre politique de licence. Comme il est dit dans le Manuel du Service chez les AA : « Dans les publications locales des AA, il est permis de citer une phrase ou un court paragraphe tiré des publications des AA comme le Gros Livre Les Alcooliques Anonymes, Les Douze Étapes et les Douze Traditions, Le Manuel du Service chez les AA et des brochures approuvées par la Conférence, sans demander d’abord une permission écrite… (en ajoutant un crédit qui devrait se lire comme suit : Extrait de (titre de la publication, numéro de page). Reproduit avec la permission de AA World Services, Inc. » Les personnes ou organismes non AA n’ont pas le droit de reproduite les documents protégés par copyright sans en avoir obtenu l’autorisation suite à une demande écrite en ce sens.

Marques de commerce et logos

A.A. World Services et le Grapevine détiennent un certain nombre de marques de commerce et de logos, et les lignes de conduite concernant leur utilisation sont fondées en partie sur des considérations d’ordre juridique et, en partie, sur la nature des AA.

Voici la liste complète des marques de commerce et de service déposées qui symbolisent les Alcooliques anonymes, leur travail et leur but : A.A. Alcoholics Anonymous, Les Alcooliques anonymes, The Big Book, le Gros Livre, Box 4-5-9, The Grapevine, A.A. Grapevine, GV, Box 1980, La Viña.

L’utilisation de telles marques sur des bien ou services qui ne sont pas produits par les AA et n’ont pas été approuvés par les AA constituent à la fois une violation et une dilution des marques des AA au sens légal. Il en résulte donc que les marques et les AA eux-mêmes, car ces marques identifient les AA, en viendront à être associés à une gamme de produits et services qui n’appartiennent pas aux AA et ne respectent la raison d’être des AA. Cela entraînera une réduction de la signification de ces marques comme symboles des Alcooliques anonymes.

Cliquer ici  pour Banières Web pour AA.org

Cliquer ici pour Lignes de conduite pour l’affichage de MIP sur les sites Web des AA


Alcoholics Anonymous World Services, Inc.
Service de l'Édition Processus d'octroi de licence et de traduction

Notre processus exige beaucoup d'attention. Il est essentiel de suivre notre procédure minutieuse, établie depuis longtemps, d'octroi de licence et de traduction, qui comprend l'obtention par nos soins de révisions indépendantes de chaque traduction afin de nous assurer de l'exactitude de chacune d'elles. C'est de la plus haute importance vu qu'AAWS (Alcoholics Anonymous World Services, Inc.) détient les droits d'auteur de nos publications en fiducie pour le mouvement mondial des AA.

Nous encourageons et soutenons les principes de la conscience et de l'unité de groupe lorsque nous entamons nos efforts en matière de traduction et d'octroi de licence.

AAWS a la responsabilité légale, morale et spirituelle de conserver l'intégrité du message des AA dans toutes les traductions des publications des AA.

Notre engagement collectif envers la traduction correcte des documents d'AAWS nous offre à tous l'opportunité de travailler ensemble dans l'unité afin de protéger et de partager le fondement spirituel du message des AA alors que nous remplissons notre objectif premier.


LE PROCESSUS

Notre processus inclut ces étapes indispensables d'octroi de licence et de révision des traductions :

  1. DEMANDE D'AUTORISATION DE TRADUIRE DES ŒUVRES SOUMISES À DROIT D'AUTEUR D'AAWS

Un comité des publications ou CSG peut décider en conscience de groupe qu'il aimerait traduire une ou plusieurs publications approuvées par la Conférence des AA et soumise à droit d'auteur. Le président du comité ou un(e) serviteur de confiance/personne-ressource désigné(e) peut contacter le Licensing Manager du Service de l'Édition d'AAWS pour exprimer la nécessité d'une nouvelle traduction ou d'une traduction révisée et demander l'autorisation de traduire le ou les documents.

Pour les pays dont la structure de service est toujours en cours d'évolution, et par conséquent sans Conseil des Services généraux (CSG) reconnu en place :

Le Licensing Manager enverra une « Demande d'autorisation de traduire des œuvres soumises à droit d'auteur d'AAWS » au demandeur afin qu'il la complète en double exemplaire et la renvoie.

De même, un contrat de « Cession de droit d'auteur – Traducteur » sera établi et signé par toutes les parties qui travailleront sur la traduction.

2. LICENCE AUTORISANT LE CONSEIL DES SERVICES GÉNÉRAUX [de     Pays] À TRADUIRE UNE ŒUVRE SOUMISE À DROIT D'AUTEUR

Pour les pays disposant d'une structure établie et d'un Conseil des Services généraux (CSG) reconnu :

Une « Licence autorisant le Conseil des Services généraux dudit pays à traduire une œuvre soumise à droit d'auteur » sera délivrée par le Licensing Manager du Service de l'Édition d'AAWS. Elle sera complétée et renvoyée en double exemplaire papier au bureau d'AAWS.

Ces contrats seront aussi envoyés au CSG pour les compléter, les signer et les renvoyer conformément aux instructions :

Cession de droit d'auteur - Conseil des Services généraux Cession de droit d'auteur - Traducteur(s)

3. RÉVISION D'UNE TRADUCTION

Le comité des publications local peut soumettre quelques chapitres de l'ouvrage des AA ou d'une brochure à notre service de l'édition avec les formulaires Cession de droit d'auteur - Conseil des Services généraux et Cession de droit d'auteur - Traducteur complétés. Nous enverrons l'échantillon de texte traduit à un service indépendant d'évaluation des traductions pour qu'il contrôle son exactitude et son intégrité vis-à-vis de l'édition anglaise.

En ce qui concerne le Gros Livre, Les Alcooliques anonymes, notre politique est de demander qu'une équipe de traduction se charge d'abord du Chapitre 5, qui comprend les Douze Étapes, puis de nous le soumettre, éventuellement avec un ou deux autres chapitres, avant d'accomplir toute autre traduction.

Quand notre service de l'édition recevra un rapport de notre service indépendant d'évaluation des traductions, l'évaluation professionnelle de la traduction soumise sera renvoyée à la personne-ressource du comité des publications ou de traduction local, accompagnée de toutes les suggestions   d'amélioration.

Attention : le texte traduit doit nous être soumis sous forme électronique afin de faciliter le processus de révision et d'édition.

Veuillez noter également que quand un projet est considéré comme achevé par un comité des publications, et par conséquent prêt pour une révision finale, la traduction doit être contenue dans un seul fichier et pas divisée en chapitres ou en fichiers fragmentaires.

Ce processus de traduction et révision peut requérir beaucoup de temps et d'attention. Certaines traductions du Gros Livre, par exemple, ont pris en tout plusieurs années de traduction, d'édition et de perfectionnement assidus.

4. LICENCE AUTORISANT À REPRODUIRE ET DIFFUSER LA TRADUCTION D'UNE ŒUVRE SOUMISE À DROIT D'AUTEUR

Lorsque notre service de l'édition aura reçu une version acceptable de la traduction ainsi qu'une évaluation indépendante favorable de celle-ci, un contrat de licence sera établi.

 

  1. Pour les pays disposant d'une structure établie et d'un Conseil des Services généraux (CSG) reconnu :

Une « Licence autorisant à reproduire et diffuser la traduction d'une œuvre soumise à droit d'auteur » sera délivrée dans ledit pays. Ce contrat inclura le libellé exact de la mention de droit d'auteur à inclure dans le document imprimé.

2. Pour les pays sans CSG :

Une lettre d'accord intitulée « Autorisation d'imprimer » sera délivrée à un imprimeur local désigné pour un seul tirage d'un nombre spécifié d'exemplaires.

5. COPIES DE PUBLICATIONS REPRODUITES POUR ARCHIVAGE ET ENREGISTREMENT DES DROITS D'AUTEUR AUX USA

AAWS, Inc., en charge de notre service de l'édition, doit recevoir trois (3) copies de l'œuvre sous licence après son impression. Des copies des fichiers maîtres utilisés pour l'impression doivent aussi être envoyés au Licensing Manager afin de les héberger dans les archives de notre Service de Production.

Pour toute question ou demande relative à la traduction et aux licences, pour obtenir l'autorisation de traduire ou retraduire des publications des AA, pour renouveler des licences, pour poster des publications traduites sur des sites Web, etc., veuillez contacter  :   translationsandlicensing@aa.org
 

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