Conditions d’utilisation

ALCOHOLICS ANONYMOUS WORLD SERVICES, INC.

LIGNES DE CONDUITE POUR L’USAGE DES DOCUMENTS SOUS COPYRIGHT D’A.A.W.S.

Les droits d’auteur d’A.A.W.S. sont détenus en fiducie pour l’ensemble des AA. A.A.W.S. a la responsabilité de protéger ces actifs précieux des AA, tant en ce qui a trait au contenu qu’à la préservation de l’intégrité du message des AA. Pour s’acquitter de cette tâche, A.A.W.S. doit veiller à ce que les droits d’auteur des AA ne soient pas modifiés par des activités illicites. De plus, en pratique, et pour s’acquitter d’une telle responsabilité, aucune protection ou permission non spécifique ne sera octroyée.

Toute demande qui ne cadre pas avec les paramètres des conditions énumérées et les lignes de conduite devrait être dirigée vers le Bureau des Services généraux des Alcooliques anonymes. Communiquez comme suit : ippolicy@aa.org pour obtenir un formulaire de « Demande de permission de réimprimer ».

A. USAGE PERSONNEL

Certaines utilisations de publications et autre documentation des AA protégés par droit d’auteur sont permises par A.A.W.S. si les conditions suivantes sont remplies :

1. L’utilisation doit être pour des commentaires de non-fiction, pour des reportages, parodies, résumés ou autre utilisation semblable. Pour utilisation dans des œuvres de création/fiction, veuillez soumettre un formulaire dûment complété « Demande d’autorisation d’imprimer ».
2. L’utilisation doit être à usage unique seulement, et ne pas remplacer la vente de l’œuvre ou réduire le marché ou la valeur de l’œuvre.

Ces utilisations ne sont pas permises :

1. Ne doit pas être utilisé pour des articles de nouveauté tels des autocollants de voitures, t-shirts, tasses, cartes de vœux, etc., car ces produits ont tendance à banaliser le programme des AA.
2. Ne pas en faire un usage commercial (par ex., pas pour la vente) ou utilisé dans quelque forme de publicité.

Lignes de conduite et limite pour un usage acceptable des publications des AA et autre documentation des AA protégés par droit d’auteur :

Impression individuelle ou photocopie d’un seul exemplaire où d’un court extrait des publications des AA et/ou documentation des AA.

Une reproduction unique d’un court extrait de DVD audio, de CD, et autres, ou une vidéo, par exemple, un film, un clip, un message d’intérêt public/MIP, et autres (le moins de 10 % de toute l’œuvre, ou trois minutes).

Impression ou photocopie individuelle d’un court extrait de publications des AA imprimées et/ou documentation des AA tirée du site Web des A.A. www.aa.org.

Reproduction unique d’un court extrait d’une partie de DVD audio, CD, et autres, ou d’œuvres sur vidéo, par ex. film, clip, message d’intérêt public/MIP, et autres.(le moins de 10 % de toute l’œuvre, ou trois minutes)

Sauvegarde de publications d’A.A.W.S. ou autre documentation des AA sur un disque dur d’ordinateur.

Une œuvre complète d’A.A.W.S. protégée par droits d’auteur ne doit pas être affichée ou téléchargée sur aucun site Web, forums de discussion en ligne, ou tout format de médias sociaux, qu’ils soient AA ou non-AA, sans la permission écrite d’A.A.W.S.

 B. LES ÉDUCATEURS 

 Quand est-il nécessaire d’obtenir une permission ?

1. Quand une personne a l’intention d’utiliser la documentation à répétition.
2. Quand la documentation est destinée à des fins commerciales.
3. Quand des personnes veulent utiliser une œuvre dans sa totalité.

Il n’est pas besoin de demander de permission de réimprimer à A.A.W.S. si toutes les conditions suivantes sont remplies :

• Le texte de la publication de A.A.W.S. sera présenté comme tel, sans amendements, changements ou reformulations.
• Un éducateur peut faire un exemplaire des articles suivant pour la recherche universitaire, ou s’en servir pour un cours ou une préparation de cours : le chapitre d’un livre, un article tiré d’un périodique, un court essai, un diagramme ou un graphique (à moins que spécifié autrement). L’exemplaire ne devra pas être utilisé pour la création, le remplacement ou la substitution pour des anthologies, des compilations ou des œuvres collectives.
• Un éducateur peut faire plusieurs exemplaires de documents des AA, sans excéder un exemplaire par élève inscrit au cours, pourvu que le document copié soit suffisamment bref. Chaque exemplaire devrait inclure l‘avis suivant sur les droits d’auteur :

Cette photocopie a été reproduite avec la permission d’Alcoholics Anonymous World Services, Inc. (A.A.W.S.) pour inclusion dans une trousse de cours. La permission de photocopier ces documents ne signifie pas qu’A.A.W.S. a analysé ou approuvé le contenu de cette trousse de cours, ni que les AA sont nécessairement d’accord avec les vues qui y sont exprimées.

1. Les éducateurs ont la permission de fournir des liens Web vers la documentation des AA sur le site Web des AA www.aa.org.

C. ENTITÉS DES A.A. 

Dans le Manuel du Service chez les AA, à la section « Bulletins régionaux », on trouve des conseils pour les entités des AA concernant la réimpression de documents des Alcooliques anonymes protégés par droits d’auteur. Il est dit dans la section :

« Dans les publications locales des AA, il est permis de reproduire les Étapes, les Traditions et/ou les Concepts, et de citer une phrase ou un court paragraphe tiré des publications des AA comme le Gros Livre, Les Alcooliques anonymes, Les Douze Étapes et les Douze Traditions, Le Manuel du Service chez les AA et les brochures approuvées par la Conférence, sans demander d’abord une permission écrite. Si c’est le cas pour vous, il faut bien écrire le crédit pour s’assurer que les droits d’auteur des publications des AA sont protégés. Après une citation d’un livre ou dune brochure, le crédit devrait se lire comme suit : Extrait de (nom de la publication, numéro de page). Reproduit avec la permission de A.A. World Services, Inc. »

D. THE BLUE PEOPLE ® 

L’illustration « The Blue People » (Les personnages bleus), est protégée par copyright et appartient à A.A.W.S., Inc. Tous les droits sont réservés à l’usage exclusif par le Conseil de AAWS, AA Grapevine, le Conseil des Service généraux des États-Unis et du Canada, et le Bureau des Services généraux pour les États-Unis et le Canada.

E. FOIRE AUX QUESTIONS 

Des renseignements additionnels concernant la documentation qui peut et ne peut pas être utilisée dans le mouvement des AA et qui ne constituerait pas violation des droits d’auteur de la documentation des AA est fournie dans la section Foire aux questions qui suit :

Qui détient les droits d’auteur des publications approuvées par la Conférence des AA ?

A.A.W.S. détient les droits d’auteur de la documentation des AA, en fiducie pour l’ensemble des AA.

Devons-nous demander une permission officielle pour réimprimer des publications des AA ?

Règle générale, personne n’a d’autorité à reproduire des publications approuvées par la Conférence des AA sans demander d’abord la permission à A.A.W.S. Par contre, étant donné la nature de notre Mouvement, notre expérience indique que des groupes et des entités des AA, et  seulement des groupes et des entités des AA, devraient être autorisés à reproduire des quantités limitées de documentation approuvée par la Conférence des AA. Ces documents ne devraient être amendés ou modifiés en aucun cas.

Pouvons-nous télécharger un livre ou une brochure approuvée par la Conférence des AA sur notre site Web local des AA ?

On permet aux entités des AA de fournir des liens Web vers les publications approuvées par la Conférence des AA sur www.aa.org, au lieu de télécharger.

Pouvons-nous imprimer une copie d’un document des AA à partir de www.aa.org ?

Si le document est en HTML, il peut être imprimé. Certains PDF, dont la plus grande partie des documents de service, peuvent aussi être imprimés.

Pouvons-nous inclure de courts extraits de publications des AA dans une appli mobile ?

On peut obtenir l’autorisation de reproduire des extraits des documents des AA en communiquant avec le Service de l’Édition à ippolicy@aa.org. De plus, les extraits de publications des AA ne devraient représenter qu’une petite partie de toute l’appli mobile.

Pouvons-nous obtenir une licence des AA pour inclure une publication entière dans une appli mobile ?

Non, A.A.W.S. n’émet pas de licences pour reproduire ses documents protégés par copyright sur les applis mobiles, et autres.

Pouvez-vous nous donner d’autres exemples de demandes pour lesquelles le BSG refuse d’accorder une permission ?

A.A.W.S. n’accorde pas de permission pour réimprimer des documents des AA sur des articles de nouveauté tels des autocollants de voitures, des t-shirts, des tasses, des cartes de souhaits, etc., car ces produits ont tendance à banaliser le programme des AA.

Quel est le statut des droits d’auteur du Gros Livre ? 

Les premières et deuxièmes éditions du Big Book, Alcoholics Anonymous, sont dans le domaine public uniquement aux États-Unis. Les troisièmes et quatrièmes éditions sont toujours protégées dans le monde entier par les droits d’auteur, y compris aux États-Unis. Étant donné que l’Internet est un média mondial, il faut demander la permission d’A.A.W.S. pour toutes les éditions du Gros Livre  Les Alcooliques anonymes affichées sur l’Internet.

Est-ce que je peux réimprimer des extraits sur une base quotidienne de la documentation des AA et les distribuer par voie numérique ?

A.A.W.S. n’accorde à personne la permission de réimprimer continuellement des extraits de la documentation des AA par l’Internet ou par tout autre appareil numérique.

Ai-je besoin d’une permission pour réimprimer la Prière de la Sérénité et la Prière de Saint-François ?

Puisque la Prière de la Sérénité et la Prière de Saint-François ne sont pas protégées par les droits d’auteur d’A.A.W.S., nous ne pouvons accorder ou refuser la permission de réimprimer.

Où puis-je trouver des informations concernant l’utilisation des marques déposées des AA ?

Sur le site Web des AA, www.aa.org, dans la section intitulée « Politique de propriété intellectuelle », et dans Le Manuel du Service chez les AA, dans la section intitulée « Marques déposées, logos et copyright ».

Pouvons-nous utiliser le graphique des « personnages bleus » de la page d’accueil de www.aa.org sur notre site Web local des AA ? 

L’illustration « The Blue People » (Les personnages bleus), est protégée par copyright et appartient à A.A.W.S., Inc. Tous les droits sont réservés à l’usage exclusif par le Conseil de AAWS, AA Grapevine, le Conseil des Service généraux des États-Unis et du Canada, et le Bureau des Services généraux pour les États-Unis et le Canada. Par conséquent, A.A.W.S., Inc. ne permet l’utilisation des personnages bleus à aucune entité des AA et ne permet aucune utilisation dérivative de cette illustration.

Les entités des AA peuvent-elles utiliser les graphiques sur la couverture des brochures ?

Oui, les entités des AA ont la permission de réimprimer des vignettes ou des graphiques de plus gros format des couvertures des brochures des AA pour des fins des AA seulement. Mettez le symbole © près du graphique et ajouter la ligne suivante pour le crédit : Le ou les graphiques apparaissant plus haut sont utilisés avec la permission de A.A. World Services, Inc.

SI nous n'avons pas traité de votre cas particulier dans ce document Lignes de conduite d'A.A.W.S. pour un usage équitable, vous voudrez peut-être adresser votre question au bureau de la Propriété intellectuelle du BSG.

Pour des informations sur la politique des droits d’auteur et de la réimpression du A.A. Grapevine, voyez Le Manuel du Service chez les AA, dans la section intitulée « Directives générales pour reproduire des dessins et des articles tirés du A.A. Grapevine », ou allez à  www.aagrapevine.org/copyright-and-reprints-policy.

Révisé le 30 avril 2016

L’objet du site Web est le suivant :

• Servir le mouvement des Alcooliques anonymes.
• Agir comme ressource pour les membres des AA, pour ceux qui demandent l’aide des AA, pour les professionnels qui travaillent auprès d’alcooliques, pour les médias et pour le grand public.
• Offrir des renseignements précis et cohérents sur les Alcooliques anonymes.
• Offrir des renseignements sur les services coordonnés par le Bureau des Services généraux.
• Favoriser la participation des membres des AA, des groupes et des comités aux services et aux activités des AA.

De plus :

• La surveillance du site Web, incluant les nouvelles versions des appris, des sites Web ou de toute technologie utilisée par le BSG, sera  sous la responsabilité du Conseil des Services mondiaux des Alcooliques anonymes (AAWS), par l’intermédiaire de son Comité Technologie/Communication/ Services (« TCS »), conformément aux Douze Traditions des Alcooliques anonymes.
• AAWS présentera des rapports sur les activités du site Web annuellement et trimestriellement au Comité du conseil  pour l’Information publique (IP).*
• Le site Web offrira, lorsque jugé pratique, des renseignements dans trois langues : anglais, français et espagnol.
• Le site Web utilisera le matériel existant des AA chaque fois que cela sera pratique.
• Le site Web fournira des informations sur les contacts aux Régions de la Conférence des Services généraux par des listes et des liens vers les sites Web existants.
• Le site Web fournira des renseignements sur les contacts et de l’aide en incluant une liste des Intergroupes/Bureaux centraux, et services de répondeur téléphonique aux É.-U. et au Canada, aux Bureaux internationaux des Services généraux, et aux intergroupes en ligne, en incluant des liens vers les sites Web et les courriels lorsque possible.
• Le site Web comprendra un avis de non responsabilité avant d’établir tout lien vers des pages Web extérieures.
• Le site Web comprendra des renseignements choisis et autre matériel sur les Archives.
• Le site Web accueillera les suggestions des utilisateurs sur la conception et le contenu du site Web.
• Cette politique sera révisée chaque année par le Conseil de A.A.W.S.

Révisé par AAWS, le 11 décembre 2016

* Conformément à une Résolution de la Conférence 2004 (Comité de l’Information publique)

Les copyrights des AA

AAWS détient plusieurs copyrights en fidéicommis pour l’ensemble des AA concernant les nombreux ouvrages imprimés, sur vidéo, sur cassettes, sur CD et autres documents produits et publiés par A.A.W.S. en anglais et dans d’autres langues.

Politique d'octroi de licence

Règle générale, AAWS limite les licences de publication et de distribution des publications des AA aux Bureaux des Services généraux et comités des publications des autres pays dans le monde. Les « Statuts actuels de la Conférence » nous guident en cette matière : « Dans les pays où il existe une structure des Services généraux, la Conférence des Etats-Unis et du Canada déléguera au conseil des Services généraux de ladite structure le droit exclusif de publier nos publications approuvées par la Conférence. »

Politique de réimpression d’extraits

Notre politique de réimpression d’extraits, cependant, diffère de notre politique de licence. Comme il est dit dans le Manuel du Service chez les AA : « Dans les publications locales des AA, il est permis de citer une phrase ou un court paragraphe tiré des publications des AA comme le Gros Livre Les Alcooliques Anonymes, Les Douze Étapes et les Douze Traditions, Le Manuel du Service chez les AA et des brochures approuvées par la Conférence, sans demander d’abord une permission écrite… (en ajoutant un crédit qui devrait se lire comme suit : Extrait de (titre de la publication, numéro de page). Reproduit avec la permission de AA World Services, Inc. » Les personnes ou organismes non AA n’ont pas le droit de reproduite les documents protégés par copyright sans en avoir obtenu l’autorisation suite à une demande écrite en ce sens.

Marques de commerce et logos

A.A. World Services et le Grapevine détiennent un certain nombre de marques de commerce et de logos, et les lignes de conduite concernant leur utilisation sont fondées en partie sur des considérations d’ordre juridique et, en partie, sur la nature des AA.

Voici la liste complète des marques de commerce et de service déposées qui symbolisent les Alcooliques anonymes, leur travail et leur but : A.A. Alcoholics Anonymous, Les Alcooliques anonymes, The Big Book, le Gros Livre, Box 4-5-9, The Grapevine, A.A. Grapevine, GV, Box 1980, La Viña.

L’utilisation de telles marques sur des bien ou services qui ne sont pas produits par les AA et n’ont pas été approuvés par les AA constituent à la fois une violation et une dilution des marques des AA au sens légal. Il en résulte donc que les marques et les AA eux-mêmes, car ces marques identifient les AA, en viendront à être associés à une gamme de produits et services qui n’appartiennent pas aux AA et ne respectent la raison d’être des AA. Cela entraînera une réduction de la signification de ces marques comme symboles des Alcooliques anonymes.

Cliquer ici  pour Banières Web pour AA.org

Cliquer ici pour Lignes de conduite pour l’affichage de MIP sur les sites Web des AA